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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOISE
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LA FRANCAISE D'OPTIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FRANCAISE D'OPTIQUE
Sarl MOISE

Numéro de dépôt :
96646163
Date de dépôt :
14/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2006

Présentation de la marque LA FRANCAISE D'OPTIQUE

Déposée le 14 octobre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FRANCAISE D'OPTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOISE domicilié(e) 5 Place St Nicolas, 57000 METZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL MOISE s/c VDO - France.

La marque LA FRANCAISE D'OPTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FRANCAISE D'OPTIQUE est expirée depuis le 14 octobre 2006.

MOISE a également déposé les autres marques suivantes : La française d'optique , RIVANIE


Sarl MOISE - 5 Place St Nicolas, 57000 METZ - France


SARL MOISE s/c VDO - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

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