Marque expirée - Marque en non vigueur

GROUPE SOFT COMPANY IMAGINE IT
Moise TORJMANE
LEVY Léon

Numéro de dépôt :
3435368
Date de dépôt :
19/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2016
GROUPE SOFT COMPANY IMAGINE IT de Moise TORJMANE

Présentation de la marque GROUPE SOFT COMPANY IMAGINE IT

Déposée le 19 juin 2006 par Moise TORJMANE et LEVY Léon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GROUPE SOFT COMPANY IMAGINE IT »

Les déposants sont Moise TORJMANE domicilié(e) 16 Villa Buttes CHAUMONT,75019 PARIS - 75019 - France et LEVY Léon domicilié(e) 16 Rue d'Orléans,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEVY Léon domicilié(e) 16 Rue d'Orléans,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE SOFT COMPANY IMAGINE IT est expirée depuis le 19 juin 2016.


Moise TORJMANE - 16 Villa Buttes CHAUMONT,75019 PARIS - 75019 - France

LEVY Léon - 16 Rue d'Orléans,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France


LEVY Léon - 16 Rue d'Orléans,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-47

Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30

Inscription le 6 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°531428 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-09-06

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareil de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; authentification d'oeuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical.