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Marques déposées par MOÏSE Marthe
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LA MAISON D'A CÔTÉ Mobilier objets de la Maison neuf & ancien
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA MAISON D'A CÔTÉ Mobilier objets de la Maison neuf & ancien
MOÏSE Marthe
MOÏSE Jean-Loup

Numéro de dépôt :
98730856
Date de dépôt :
29/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2018

Présentation de la marque LA MAISON D'A CÔTÉ Mobilier objets de la Maison neuf & ancien

Déposée le 29 avril 1998 par MOÏSE Marthe et MOÏSE Jean-Loup auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MAISON D'A CÔTÉ Mobilier objets de la Maison neuf & ancien »

Les déposants sont MOÏSE Marthe domicilié(e) “ La Loulie ”,24260 MAUZENS ET MIREMONT (dossier no 2368043) - 24260 - France et MOÏSE Jean-Loup domicilié(e) “ La Loulie ”,24260 MAUZENS ET MIREMONT (dossier no 2368043) - 24260 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marthe MOÏSE domicilié(e) “ La Loulie ”,24260 MAUZENS ET MIREMONT (dossier no 2368043) - 24260 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 21 24 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA MAISON D'A CÔTÉ Mobilier objets de la Maison neuf & ancien est expirée depuis le 29 avril 2018.


MOÏSE Marthe - “ La Loulie ”,24260 MAUZENS ET MIREMONT (dossier no 2368043) - 24260 - France

MOÏSE Jean-Loup - “ La Loulie ”,24260 MAUZENS ET MIREMONT (dossier no 2368043) - 24260 - France


Marthe MOÏSE - “ La Loulie ”,24260 MAUZENS ET MIREMONT (dossier no 2368043) - 24260 - France


Renouvellement avec limitation le 26 mars 2008 n°2368043 - Publication au BOPI 2008-03-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-44

Publication - Publication le 12 juin 1998 au BOPI 1998-24

Matériaux de construction non métalliques. Carreaux en terre cuite neuf ou ancien. Meubles, miroirs, cadres neuf ou ancien. Verres (récipients) en verre, en faïences ou porcelaines (non en métaux précieux ni plaqué). Vaisselles en verre, en faïences ou porcelaines (non en métaux précieux ni plaqué) vases en verre, en faïences ou porcelaines (non en métaux précieux ni plaqué). Ustensiles et récipients pour la cuisine non électriques (non en métaux précieux ni plaqué) neuf ou ancien. Tissus, linges de maison, draps, éponges torchons, services de table en matière textile, couvertures, plaids, rideaux en matières textiles neuf ou ancien. Tapis et tentures murales neuf ou ancien.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.