Marque enregistrée - Marque en vigueur

JUSTVEGAN
Monsieur Moïse Israël

Numéro de dépôt :
4546127
Date de dépôt :
24/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/04/2029
JUSTVEGAN de Moïse Israël

Présentation de la marque JUSTVEGAN

Déposée par voie électronique le 24 avril 2019 par monsieur Moïse Israël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JUSTVEGAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-20 du 17 mai 2019.

Le déposant est monsieur Moïse Israël domicilié(e) 49 Rue Georges Appay - 92150 - SURESNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Moïse Israël domicilié(e) 49 Rue Georges Appay - 92150 - Suresnes - France.

La marque JUSTVEGAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4546127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JUSTVEGAN arrivera à expiration en date du 24 avril 2029.

Moïse Israël a également déposé les autres marques suivantes : SOYEL , VEGANCHEEZ


Monsieur Moïse Israël - 49 Rue Georges Appay - 92150 - SURESNES - France


Monsieur Moïse Israël - 49 Rue Georges Appay - 92150 - Suresnes - France


Publication - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Enregistrement avec modification - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Plantes naturelles ; fleurs naturelles ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.