Déposée le 21 avril 2016 par monsieur MOISE Bernard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « FABRIC DADA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-19 du 13 mai 2016.
Le déposant est monsieur MOISE Bernard domicilié(e) 3 RUE Fréderic Desmond - 13005 - MARSEILLE--5E--ARRONDISSEMENT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MOISE Bernard domicilié(e) 3 RUE Fréderic Desmond - 13005 - MARSEILLE--5E--ARRONDISSEMENT - France.
La marque FABRIC DADA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4266623.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FABRIC DADA arrivera à expiration en date du 21 avril 2026.
M. MOISE Bernard - 3 RUE Fréderic Desmond - 13005 - MARSEILLE--5E--ARRONDISSEMENT - France
M. MOISE Bernard - 3 RUE Fréderic Desmond - 13005 - MARSEILLE--5E--ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19
Inscription le 31 janvier 2017 - Rejet partiel n°693517 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-01-31
Enregistrement avec modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16
Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de cuisson ; lampes de poche ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ;
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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