Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
TeaCane
Numéro de dépôt :
3855438
Date de dépôt :
30/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque TeaCane
Déposée le 30 août 2011 par Moïse AUGIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TeaCane »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Moïse AUGIS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38
Inscription le 29 mai 2012 - Rejet total n°576441 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-29