Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TeaCane
Moïse AUGIS

Numéro de dépôt :
3855438
Date de dépôt :
30/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
TeaCane de Moïse AUGIS

Présentation de la marque TeaCane

Déposée le 30 août 2011 par Moïse AUGIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TeaCane »

Le déposant est Moïse AUGIS domicilié(e) 5 Allée des Boutons d'Or, Lotissement Dothémare, - 97139 - Abymes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Moïse AUGIS a également déposé les autres marques suivantes : CANECOOLER , SUCOFRESCO


Moïse AUGIS - 5 Allée des Boutons d'Or, Lotissement Dothémare, - 97139 - Abymes - France


ATMARK - 16 rue Milton - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Inscription le 29 mai 2012 - Rejet total n°576441 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-29

Boissons gazeuses ou non, à base de mélange de thé, d'ingrédients naturels, de jus avec ou sans ajout de sucre.