Déposée le 16 septembre 2011 par Moïse AUGIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ClearFresh » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-40 du 7 octobre 2011.
Le déposant est Moïse AUGIS, 5 Allée des Boutons d'Or, Lotissement Dothémare,, 97139 ABYMES, - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - Paris - France.
La marque ClearFresh a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859469.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Moïse AUGIS, 5 Allée des Boutons d'Or, Lotissement Dothémare,, 97139 ABYMES - France
ATMARK - 16 rue Milton - 75009 - Paris - France
Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40
Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces [condiments] ; épices ; glace à rafraîchir. Édulcorants naturels. Sucre candi à usage alimentaire. Sucre de canne. Boissons à base de cacao, café, chocolat, thé, de sucre de canne. Aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; Boissons gazeuses faites à partir d`eau, de jus naturel, avec ou sans un ajout de sucre de canne et/ou de jus de canne. Sirops et autres préparations pour faire des boissons. Préparations pour faire des liqueurs. Essences pour la préparation de boissons. Jus végétaux [boissons] ; sirops pour boissons, notamment sirops de sucre de canne ; extraits de fruits sans alcool ; apéritifs sans alcool ; cocktails sans alcool ; boissons à base de sucre de canne ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
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