Déposée le 25 janvier 2001 par MOISE Alain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « IVOIRNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-09 du 2 mars 2001.
Le déposant est MOISE Alain, domicilié(e) 17 rue Raigecourt, 57070 METZ - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Archibault - France.
La marque IVOIRNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3078458.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOISE Alain - 17 rue Raigecourt, 57070 METZ - France
Archibault - France
Inscription le 26 février 2007 - Concession de licence n°449286 - Publication au BOPI 2007-02-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-26
Inscription le 26 février 2007 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°449287 - Publication au BOPI 2007-02-26
Publication - Publication le 2 mars 2001 au BOPI 2001-09
Inscription le 30 septembre 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Résiliation de licence n°507219 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-30
Inscription le 30 septembre 2009 - Résiliation de licence n°507218 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-30
Inscription le 30 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°507220 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-30
Logiciel Montures de lunettes optiques et solaires. Verres optiques Service d'opticien.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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