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Marques déposées par MOISE Alain Jack
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LES TROPEZIENNES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TROPEZIENNES
MOISE Alain Jack

Numéro de dépôt :
92424919
Date de dépôt :
26/06/1992
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/06/2002

Présentation de la marque LES TROPEZIENNES

Déposée le 26 juin 1992 par MOISE Alain Jack auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES TROPEZIENNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-27 du 14 août 1992.

Le déposant est MOISE Alain Jack, domicilié(e) 17, rue de Raigecourt, 57070 METZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOISE Alain - France.

La marque LES TROPEZIENNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TROPEZIENNES est expirée depuis le 26 juin 2002.

MOISE Alain Jack a également déposé les autres marques suivantes : PERFECTO , Les Tropéziennes , PERFECTO


MOISE Alain Jack - 17, rue de Raigecourt, 57070 METZ - France


MOISE Alain - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-44

Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27

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