Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "MOISAND Jean-Claude"

Je visualise la marque déposée par le nom de déposant MOISAND Jean-Claude dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

ORIGO

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 95590944
Date de dépôt: 2 octobre 1995
Date d'expiration: 2 octobre 2005

Classes: 09