Déposée le 26 mai 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOISAND DENIS PLAGETEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIOmince » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-27 du 3 juillet 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOISAND DENIS PLAGETEC domicilié(e) 47, RUE DE MULHOUSE, 21000 DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 997 123 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DENIS MOISAND PLAGETEC SARL - France.
La marque BIOmince a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98734390.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOmince est expirée depuis le 26 mai 2008.
MOISAND DENIS PLAGETEC (S.A.R.L.) - 47, RUE DE MULHOUSE, 21000 DIJON - France - SIREN 397997123
DENIS MOISAND PLAGETEC SARL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-30
Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27
Produits diététiques d'amincissement. Produits hypocaloriques à base de protéines. Boissons hypocaloriques à base de protéines. Tous ces produits étant élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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