Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OENOPHILIA L'AMI DU VIN
MOISAN PHILIPPE

Numéro de dépôt :
92430946
Date de dépôt :
10/08/1992
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
10/08/2002

Présentation de la marque OENOPHILIA L'AMI DU VIN

Déposée le 10 août 1992 par MOISAN PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « OENOPHILIA L'AMI DU VIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-34 du 2 octobre 1992.

Le déposant est MOISAN PHILIPPE, domicilié(e) 5, rue des Saulais, 49640 MORANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOISAN PHILIPPE - France.

La marque OENOPHILIA L'AMI DU VIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OENOPHILIA L'AMI DU VIN est expirée depuis le 10 août 2002.


MOISAN PHILIPPE - 5, rue des Saulais, 49640 MORANNES - France


MOISAN PHILIPPE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-04

Publication - Publication le 2 oct. 1992 au BOPI 1992-34

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