Déposée le 9 janvier 2006 par monsieur MOISAN Michel Pierre Bernard François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CENTRABIO »
Le déposant est monsieur MOISAN Michel Pierre Bernard François domicilié(e) domicilié 1 rue Gatine,94240 L'HAYE LES ROSES - 94240 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL MICHEL & ASSOCIES Maître Yann MICHEL Avocats domicilié(e) 83 Avenue FOCH,75116 PARIS - 75116 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENTRABIO est expirée depuis le 9 janvier 2016.
Monsieur MOISAN Michel Pierre Bernard François - domicilié 1 rue Gatine,94240 L'HAYE LES ROSES - 94240 - France
SELARL MICHEL & ASSOCIES Maître Yann MICHEL Avocats - 83 Avenue FOCH,75116 PARIS - 75116 - France
Inscription le 31 août 2007 - Transmission totale de propriété n°459913 - Publication au BOPI 2007-08-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-25
Publication - Publication le 24 févr. 2006 au BOPI 2006-08
Pains, farines et préparation faites de céréales issues de l'agriculture biologique, produits de la boulangerie à savoir pain, pâtisserie issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus, plats à emporter à base de pâtes alimentaires ou de riz issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus, condiments issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés, graines (semences) issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus, fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Cacao, thé, sucre, confiserie, glaces comestibles issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades, nectars de fruit, sodas issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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