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Marques déposées par MOISAN JACQUELINE
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JARDI PERLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JARDI PERLE
MOISAN JACQUELINE

Numéro de dépôt :
97693506
Date de dépôt :
28/08/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/08/2007

Présentation de la marque JARDI PERLE

Déposée le 28 août 1997 par MOISAN JACQUELINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JARDI PERLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-41 du 10 octobre 1997.

Le déposant est MOISAN JACQUELINE, domicilié(e) KERANNA, 22210 PLUMIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME MOISAN JACQUELINE SARL KERATIL - France.

La marque JARDI PERLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97693506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARDI PERLE est expirée depuis le 28 août 2007.

MOISAN JACQUELINE a également déposé les autres marques suivantes : KERAVITAL , KERUMUS , KERAFERTIL


MOISAN JACQUELINE - KERANNA, 22210 PLUMIEUX - France


MADAME MOISAN JACQUELINE SARL KERATIL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-07

Publication - Publication le 10 oct. 1997 au BOPI 1997-41

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