Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur moisan emile
/
BRETAGNE CREPES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRETAGNE CREPES
M. moisan emile

Numéro de dépôt :
4010439
Date de dépôt :
06/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/06/2023
BRETAGNE CREPES de moisan emile

Présentation de la marque BRETAGNE CREPES

Déposée le 6 juin 2013 par monsieur moisan emile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BRETAGNE CREPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est monsieur moisan emile domicilié(e) 29 bd emile guillerot - 56100 - LORIENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. moisan emile domicilié(e) 29 bd emile guillerot - 56100 - LORIENT - France.

La marque BRETAGNE CREPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRETAGNE CREPES est expirée depuis le 6 juin 2023.

moisan emile a également déposé les autres marques suivantes : BRETAGNE CREPES RECEPTION


M. moisan emile - 29 bd emile guillerot - 56100 - LORIENT - France


M. moisan emile - 29 bd emile guillerot - 56100 - LORIENT - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Viande, poisson, gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Volaille de Bretagne ” ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; farine bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Farine de Blé Noir de Bretagne-Gwinizh du Breizh ” ;

Services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.