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Marques déposées par MOISAN DIT LANCIA Philippe
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RADIO - CHRONO MODULATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RADIO - CHRONO MODULATION
MOISAN DIT LANCIA Philippe, René, Paul

Numéro de dépôt :
1334434
Date de dépôt :
29/11/1985
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
29/11/1995

Présentation de la marque RADIO - CHRONO MODULATION

Déposée le 29 novembre 1985 par MOISAN DIT LANCIA Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « RADIO - CHRONO MODULATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MOISAN DIT LANCIA Philippe, René, Paul, domicilié(e) Le Moulin Grasset, 44210 PORNIC - France.

La marque RADIO - CHRONO MODULATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1334434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RADIO - CHRONO MODULATION est expirée depuis le 29 novembre 1995.


MOISAN DIT LANCIA Philippe, René, Paul - Le Moulin Grasset, 44210 PORNIC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-21

Transmissions radiophoniques et par Télévision.Divertissements Spectacles Divertissements radiophoniques et par télévision.Production de films d'enregistrement phonographiques. Organisation de concours en matière de divertissement et d'éducation.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.