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Marques déposées par MOÏSA Luc
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CLEAN ENERGY SOLUTIONS
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLEAN ENERGY SOLUTIONS
MOÏSA Luc, Agissant pour le compte de la société SOLARYO en cours de formation

Numéro de dépôt :
3676525
Date de dépôt :
16/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2019
CLEAN ENERGY SOLUTIONS de MOÏSA Luc

Présentation de la marque CLEAN ENERGY SOLUTIONS

Déposée le 16 septembre 2009 par MOÏSA Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLEAN ENERGY SOLUTIONS »

Le déposant est MOÏSA Luc, Agissant pour le compte de la société SOLARYO en cours de formation domicilié(e) 2 avenue du 3 éme RAC - 89300 - JOIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOÏSA Luc domicilié(e) 2 avenue du 3 éme RAC - 89300 - JOIGNY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEAN ENERGY SOLUTIONS est expirée depuis le 16 septembre 2019.


MOÏSA Luc, Agissant pour le compte de la société SOLARYO en cours de formation - 2 avenue du 3 éme RAC - 89300 - JOIGNY - France


MOÏSA Luc - 2 avenue du 3 éme RAC - 89300 - JOIGNY - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Panneaux solaires (cellule photovoltïques) destiné à capté l'énergie ;

Panneaux solaire et thermique à savoir capteurs solaires (chauffage) ;

Service de production d'énergie.