MOIROUD Jean-Pierre, agissant au nom et pour le compte de la Société 2MS (SA) en formation
Numéro de dépôt :
1448263
Date de dépôt :
28/01/1988
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
28/01/1998
Présentation de la marque 2 MS
Déposée le 28 janvier 1988 par MOIROUD Jean-Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY),
la marque française « 2 MS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est MOIROUD Jean-Pierre, agissant au nom et pour le compte de la Société 2MS (SA) en formation, domicilié(e) 21, rue de Borolan, Z.I. des Landiers, 73000 CHAMBERY. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEY. - France.
La marque 2 MS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1448263.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 2 MS est expirée depuis le 28 janvier 1998.
MOIROUD Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : LES PETITS PLATS MALIN
MOIROUD Jean-Pierre, agissant au nom et pour le compte de la Société 2MS (SA) en formation - 21, rue de Borolan, Z.I. des Landiers, 73000 CHAMBERY. - France
MEY. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-27
Inscription - Renonciation partielle n°38949 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation partielle n°38949 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation partielle n°38949 - Publication au BOPI
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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