Déposée le 23 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) MOIROUD ET CIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY),
la marque française « RECETTE GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOIROUD ET CIE domicilié(e) Zone d'Activités Nord, 78660 ABLIS (dossier no 2168596) - France et immatriculée sous le numéro RCS 745 520 767 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Edouard FOUCAULT COFIGEO domicilié(e) (dossier no 2168596) - France.
La marque RECETTE GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584963.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOIROUD ET CIE (SA) - Zone d'Activités Nord, 78660 ABLIS (dossier no 2168596) - France - SIREN 745520767
Monsieur Edouard FOUCAULT COFIGEO - (dossier no 2168596) - France
Renouvellement sans limitation le 20 mars 2000 n°2168596 - Publication au BOPI 2000-03-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38
Inscription le 13 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315400 - Publication au BOPI 2001-02-13
Plats cuisinés et conserves à base de viandes, de volailles, de poissons, de gibiers, de légumes, de fruits et de champignons;salades;champignons;confiserie;pâtisserie, gateaux, desserts lactés;condiments;sauces; boissons non alcoolisées, bières
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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