Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOINS
MOINS

Numéro de dépôt :
1138849
Date de dépôt :
15/01/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MOINS

Déposée le 15 janvier 1980 par MOINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MOINS domicilié(e) (SA) 9 rue Quentin Bauchart - PARIS 75008. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAY - France.

La marque MOINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1138849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque MOINS est expirée depuis le 15 janvier 1990.


MOINS - (SA) 9 rue Quentin Bauchart - PARIS 75008. - France


GAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-055

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