Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE *TERRASSES DE ROCHE - GALIERE*
MOINIER MARTIN Bernadette

Numéro de dépôt :
3161550
Date de dépôt :
25/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
25/04/2022
CUVEE *TERRASSES DE ROCHE - GALIERE* de MOINIER MARTIN Bernadette

Présentation de la marque CUVEE *TERRASSES DE ROCHE - GALIERE*

Déposée le 25 avril 2002 par MOINIER MARTIN Bernadette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « CUVEE *TERRASSES DE ROCHE - GALIERE* » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.

Le déposant est MOINIER MARTIN Bernadette domicilié(e) “ la Combe de l'Aulne ” Quartier la Folie - 84340 - ENTRECHAUX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MOINIER MARTIN Bernadette domicilié(e) “ la Combe de l'Aulne ”, Quartier la Folie - 84340 - ENTRECHAUX - France.

La marque CUVEE *TERRASSES DE ROCHE - GALIERE* a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE *TERRASSES DE ROCHE - GALIERE* est expirée depuis le 25 avril 2022.

MOINIER MARTIN Bernadette a également déposé les autres marques suivantes : “ LA FOLIE SANS SUCRE ” , G'OLIVE , HUILE DE MON PAYS , HUILE CALENDALE


MOINIER MARTIN Bernadette - “ la Combe de l'Aulne ” Quartier la Folie - 84340 - ENTRECHAUX - France


MOINIER MARTIN Bernadette - “ la Combe de l'Aulne ”, Quartier la Folie - 84340 - ENTRECHAUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

Renouvellement sans limitation le 23 avril 2012 n°2497409 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-04-23

Vins d'appellation d'origine.