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Marques déposées par MOINIER lionel
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SIS PARIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIS PARIS
MOINIER lionel

Numéro de dépôt :
92428471
Date de dépôt :
28/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2002

Présentation de la marque SIS PARIS

Déposée le 28 juillet 1992 par MOINIER lionel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIS PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est MOINIER lionel, domicilié(e) THIERCELIEUX, 77320 LA FERTE GAUCHER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry HIBLOT Avocat à la cour - France.

La marque SIS PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIS PARIS est expirée depuis le 28 juillet 2002.


MOINIER lionel - THIERCELIEUX, 77320 LA FERTE GAUCHER - France


Thierry HIBLOT Avocat à la cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-04

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

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