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Marques déposées par MOINIER Jean-Georges
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AINSI SOIT-IL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AINSI SOIT-IL
MOINIER Jean-Georges

Numéro de dépôt :
1584666
Date de dépôt :
03/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/04/2000

Présentation de la marque AINSI SOIT-IL

Déposée le 3 avril 1990 par MOINIER Jean-Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AINSI SOIT-IL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MOINIER Jean-Georges, domicilié(e) Lieu dit "Les 6 Chemins", , 91660 MEREVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTEMA - France.

La marque AINSI SOIT-IL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AINSI SOIT-IL est expirée depuis le 3 avril 2000.


MOINIER Jean-Georges - Lieu dit "Les 6 Chemins", , 91660 MEREVILLE - France


ARTEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37

Outils et instruments à main entrâinés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches, rasoirs.- Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.-

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.