Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S
S.A. MOINHO SANTISTA - INDUSTRIAS GERAIS, société de droit brésilien

Numéro de dépôt :
1534817
Date de dépôt :
06/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/1999
S de MOINHO SANTISTA - INDUSTRIAS GERAIS

Présentation de la marque S

Déposée le 6 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) MOINHO SANTISTA - INDUSTRIAS GERAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOINHO SANTISTA - INDUSTRIAS GERAIS domicilié(e) Avenida Maris Coelho de Aguiar, 215, SAO PAULO BRESIL - Brésil.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1534817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S est expirée depuis le 6 juin 1999.

MOINHO SANTISTA - INDUSTRIAS GERAIS a également déposé les autres marques suivantes : S , SANTISTA


S.A. MOINHO SANTISTA - INDUSTRIAS GERAIS, société de droit brésilien - Avenida Maris Coelho de Aguiar, 215, SAO PAULO BRESIL - Brésil


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-48

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table