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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOINGEON LA MAISON DU CREMANT
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Labouré Gontard
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Labouré Gontard
MOINGEON LA MAISON DU CREMANT, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3231246
Date de dépôt :
17/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/06/2023
Labouré Gontard de MOINGEON LA MAISON DU CREMANT

Présentation de la marque Labouré Gontard

Déposée le 17 juin 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOINGEON LA MAISON DU CREMANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Labouré Gontard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOINGEON LA MAISON DU CREMANT domicilié(e) RN 74 - 21190 - MEURSAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 057 173 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MOINGEON LA MAISON DU CREMANT domicilié(e) RN 74 - 21190 - MEURSAULT - France.

La marque Labouré Gontard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Labouré Gontard est expirée depuis le 17 juin 2023.

MOINGEON LA MAISON DU CREMANT a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON DU CREMANT G.R. 1928 , Lefebvre Remondet , Moingeon , Veuve Manière


MOINGEON LA MAISON DU CREMANT, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - RN 74 - 21190 - MEURSAULT - France - SIREN 449057173


MOINGEON LA MAISON DU CREMANT - RN 74 - 21190 - MEURSAULT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

Renouvellement sans limitation le 13 mai 2013 n°2529789 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-05-13

Inscription le 8 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711171 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-11-08

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; vins de table ; vins de pays ; vins bénéficiant d'Appelation d'Origine Contrôlée ; vins mousseux ; vins mousseux bénéficiant d'une Appelation d'origine Contrôlée ; eaux de vie de fruits ; spiritueux et liqueurs.