Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA MAISON DU CREMANT G.R. 1928
MOINGEON LA MAISON DU CREMANT, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
93473169
Date de dépôt :
15/06/1993
Lieu de dépôt :
NUITS ST GEORGES
Date d'expiration :
16/06/2023

Présentation de la marque LA MAISON DU CREMANT G.R. 1928

Déposée le 15 juin 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOINGEON LA MAISON DU CREMANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES), la marque française « LA MAISON DU CREMANT G.R. 1928 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOINGEON LA MAISON DU CREMANT domicilié(e) RN 74 - 21190 - MEURSAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 057 173 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MOINGEON LA MAISON DU CREMANT domicilié(e) RN 74 - 21190 - MEURSAULT - France.

La marque LA MAISON DU CREMANT G.R. 1928 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA MAISON DU CREMANT G.R. 1928 est expirée depuis le 16 juin 2023.

MOINGEON LA MAISON DU CREMANT a également déposé les autres marques suivantes : Lefebvre Remondet , Labouré Gontard , Moingeon , Veuve Manière


MOINGEON LA MAISON DU CREMANT, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - RN 74 - 21190 - MEURSAULT - France - SIREN 449057173


MOINGEON LA MAISON DU CREMANT - RN 74 - 21190 - MEURSAULT - France


Renouvellement sans limitation le 16 juin 2003 n°2244459 - Publication au BOPI 2003-06-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-03

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

Inscription le 13 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°603029 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-05-13

Renouvellement sans limitation le 13 mai 2013 n°2529149 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-05-13

Inscription le 8 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711171 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-11-08

Vins Mousseux de Qualité Produits dans des Régions Déterminées, bénéficiant d'Appellations d'Origines Controlées où figure le mot Crémant