Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PASSETOUTFRUITS
Numéro de dépôt :
1731503
Date de dépôt :
17/06/1988
Lieu de dépôt :
NUITS ST GEORGES
Date d'expiration :
17/06/1998
Présentation de la marque PASSETOUTFRUITS
Déposée le 17 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) MOINGEON-GUENEAU Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES), la marque française « PASSETOUTFRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PASSETOUTFRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1731503.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSETOUTFRUITS est expirée depuis le 17 juin 1998.
MOINGEON-GUENEAU Frères a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-09