Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOBLE DE NOIR
MOINGEON GUENEAU FRERES SA

Numéro de dépôt :
98755670
Date de dépôt :
21/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2008

Présentation de la marque NOBLE DE NOIR

Déposée le 21 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) MOINGEON GUENEAU FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOBLE DE NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-48 du 27 novembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOINGEON GUENEAU FRERES domicilié(e) 4 ROUTE DE DIJON, 21700 NUITS ST GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 035 780 154 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK SIDDLE - France.

La marque NOBLE DE NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98755670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOBLE DE NOIR est expirée depuis le 21 octobre 2008.

MOINGEON GUENEAU FRERES a également déposé les autres marques suivantes : FRACASSE , MUSCATELLI , MOINGEON , BLEUNUIT , YVES DE BLANC , KIROYAL , DOM BRUNO , FORBLANC , REBLANC , MOUNT NELSON DISTRIBUTION


MOINGEON GUENEAU FRERES SA - 4 ROUTE DE DIJON, 21700 NUITS ST GEORGES - France - SIREN 035780154


MARK SIDDLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-26

Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).