Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MUSCATELLI
Numéro de dépôt :
1099471
Date de dépôt :
31/05/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Nuits Saint Georges
Présentation de la marque MUSCATELLI
Déposée le 31 mai 1979 par la Société Anonyme (SA) MOINGEON-GUENEAU Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Nuits Saint Georges), la marque française « MUSCATELLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MUSCATELLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1099471.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque MUSCATELLI est expirée depuis le 31 mai 1989.
MOINGEON-GUENEAU Frères a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-001