Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUNT NELSON DISTRIBUTION
MOINGEON GUENEAU FRERES SA

Numéro de dépôt :
96626470
Date de dépôt :
17/05/1996
Lieu de dépôt :
NUITS ST GEORGES
Date d'expiration :
17/05/2006

Présentation de la marque MOUNT NELSON DISTRIBUTION

Déposée le 17 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) MOINGEON GUENEAU FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES), la marque française « MOUNT NELSON DISTRIBUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-26 du 28 juin 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOINGEON GUENEAU FRERES domicilié(e) 4 ROUTE DE DIJON, 21700 NUITS ST GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 035 780 154 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOINGEON GUENEAU FRERES - France.

La marque MOUNT NELSON DISTRIBUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUNT NELSON DISTRIBUTION est expirée depuis le 17 mai 2006.

MOINGEON GUENEAU FRERES a également déposé les autres marques suivantes : FRACASSE , MUSCATELLI , MOINGEON , BLEUNUIT , YVES DE BLANC , KIROYAL , DOM BRUNO , FORBLANC , REBLANC , LA MAISON DU CREMANT


MOINGEON GUENEAU FRERES SA - 4 ROUTE DE DIJON, 21700 NUITS ST GEORGES - France - SIREN 035780154


MOINGEON GUENEAU FRERES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-44

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

Vins Mousseux