Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOM BRUNO
Moingeon-Gueneau Frères S.A.

Numéro de dépôt :
944344
Date de dépôt :
12/01/1976
Lieu de dépôt :
Nuits-Saint-Georges

Présentation de la marque DOM BRUNO

Déposée le 12 janvier 1976 par la Société Anonyme (SA) Moingeon-Gueneau Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Nuits-Saint-Georges), la marque française « DOM BRUNO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Moingeon-Gueneau Frères domicilié(e) (soc. an.), 68, rue Henri-Challand, Nuits-Saint-Georges (Côte-d'Or). - France.

La marque DOM BRUNO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 944344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DOM BRUNO est expirée depuis le 12 janvier 1986.

Moingeon-Gueneau Frères a également déposé les autres marques suivantes : FRACASSE , MUSCATELLI , MOINGEON , BLEUNUIT , YVES DE BLANC , KIROYAL , DOM BRUNO , FORBLANC , REBLANC , MOUNT NELSON DISTRIBUTION


Moingeon-Gueneau Frères S.A. - (soc. an.), 68, rue Henri-Challand, Nuits-Saint-Georges (Côte-d'Or). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-497

Vins mousseux.