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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Moingeon Gueneau Frères Mark Siddle
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Dominic Bertagna
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Dominic Bertagna
Moingeon Gueneau Frères SA Mark Siddle

Numéro de dépôt :
99799001
Date de dépôt :
16/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2009

Présentation de la marque Dominic Bertagna

Déposée le 16 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) Moingeon Gueneau Frères Mark Siddle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Dominic Bertagna » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Moingeon Gueneau Frères Mark Siddle domicilié(e) 4, Rte de Dijon, 21700 Nuits St Georges - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Moingeon Gueneau Frères SA Mark Siddle - France.

La marque Dominic Bertagna a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99799001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dominic Bertagna est expirée depuis le 16 juin 2009.


Moingeon Gueneau Frères SA Mark Siddle - 4, Rte de Dijon, 21700 Nuits St Georges - France


Moingeon Gueneau Frères SA Mark Siddle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).