Accueil marques.expert
/
Marques déposées par MOINET JEAN
/
BV KIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BV KIT
MOINET JEAN

Numéro de dépôt :
95574309
Date de dépôt :
01/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2005

Présentation de la marque BV KIT

Déposée le 1 juin 1995 par MOINET JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BV KIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-28 du 13 juillet 1995.

Le déposant est MOINET JEAN, domicilié(e) 23, rue de la petite chaussee, 22270 JUGON LES LACS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOINET JEAN - France.

La marque BV KIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BV KIT est expirée depuis le 1 juin 2005.

MOINET JEAN a également déposé les autres marques suivantes : EUROSOM


MOINET JEAN - 23, rue de la petite chaussee, 22270 JUGON LES LACS - France


MOINET JEAN - France


Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet partiel n°287789 - Publication au BOPI 1999-10-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-45

Publication - Publication le 13 juil. 1995 au BOPI 1995-28

Tubes métalliques profilés avec embout de fixation. Bâches, filets.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.