Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOINE
/
LE BON SENS PAYSAN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE BON SENS PAYSAN
MOINE, SAS

Numéro de dépôt :
3626786
Date de dépôt :
03/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
03/02/2029
LE BON SENS PAYSAN de MOINE

Présentation de la marque LE BON SENS PAYSAN

Déposée le 3 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « LE BON SENS PAYSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-11 du 13 mars 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOINE domicilié(e) RASEY, 1042 RUE LA MANCHE - 88220 - XERTIGNY - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. MOINE, SAS domicilié(e) RASEY, 1042 RUE LA MANCHE - 88220 - XERTIGNY - France.

La marque LE BON SENS PAYSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3626786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE BON SENS PAYSAN arrivera à expiration en date du 3 février 2029.

MOINE a également déposé les autres marques suivantes : CRILLON 88 , CRILLON 88


MOINE, SAS - RASEY, 1042 RUE LA MANCHE - 88220 - XERTIGNY - France


M. MOINE, SAS - RASEY, 1042 RUE LA MANCHE - 88220 - XERTIGNY - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2019 n°2704694 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-01-28

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; charcuterie ; salaisons ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.