Marque enregistrée - Marque en non vigueur
S Seduce
Numéro de dépôt :
1757834
Date de dépôt :
05/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/11/2000
Présentation de la marque S Seduce
Déposée le 5 novembre 1990 par MOINE Pascale et KONIG Marie-Laure auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « S Seduce » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque S Seduce a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1757834.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S Seduce est expirée depuis le 5 novembre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-06