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Marques déposées par MOINE Michel
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VINIFRUIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VINIFRUIT
MOINE Michel

Numéro de dépôt :
3304125
Date de dépôt :
20/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
20/07/2014
VINIFRUIT de MOINE Michel

Présentation de la marque VINIFRUIT

Déposée le 20 juillet 2004 par MOINE Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « VINIFRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-35 du 27 août 2004.

Le déposant est MOINE Michel domicilié(e) 1042 Av. LA MANCHE RASEY,88220 XERTIGNY - 88220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOINE Michel domicilié(e) 1042 Av. LA MANCHE RASEY,88220 XERTIGNY - 88220 - France.

La marque VINIFRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINIFRUIT est expirée depuis le 20 juillet 2014.

MOINE Michel a également déposé les autres marques suivantes : BLANC DES VOSGES , FRAMBOISEIL , PERLÉ DE RHUBARBE


MOINE Michel - 1042 Av. LA MANCHE RASEY,88220 XERTIGNY - 88220 - France


MOINE Michel - 1042 Av. LA MANCHE RASEY,88220 XERTIGNY - 88220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-52

Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35

Inscription le 8 octobre 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°586002 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08

Fruits et légumes conservés séchés et cuits, gelées, confitures, compotes. Boissons lactées où le lait prédomine. Eaux minérales et gazeuses. Boissons de fruits et jus de fruits. Sirops et autres préparations pour faire des boissons – limonades, nectars de fruits – sodas apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques. Cidres dijestifs (alcools et liqueurs) vins – spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.