Déposée le 22 février 2002 par MOINE MICHEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « LA MOULADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-13 du 29 mars 2002.
Le déposant est MOINE MICHEL, RENÉ FRANCOIS domicilié(e) 13 RUE BARODET,69004 LYON - 69004 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR MOINE MICHEL domicilié(e) 13 RUE BARODET 3eme ETAGE,69004 LYON - 69004 - France.
La marque LA MOULADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149667.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MOULADE est expirée depuis le 22 février 2012.
MOINE MICHEL, RENÉ FRANCOIS - 13 RUE BARODET,69004 LYON - 69004 - France
MR MOINE MICHEL - 13 RUE BARODET 3eme ETAGE,69004 LYON - 69004 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-35
Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et liquides potables naturels fabriqués du composés. Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) . Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) , verrerie, porcelaine, faïence, à savoir : vaisselle non en métaux précieux. Poterie, récipients de cuisson des aliments, tels que poêles, marmites, casseroles, caquelons. Appareils et installations de cuissons électriques et non électriques. Chauffe-plats, plaques chauffantes, récipients calorifuges. Appareils programmables pour la cuisson ou le réchauffage des aliments. Couvercles de plats, cloches. Services vaisselle de table non en métaux précieux, comprenant assiettes, plats de service, poubelles de table, légumiers, cloches. Services de restauration (alimentation.) Location de chaises, tables, linge de table et verrerie.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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