Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Collectif des ingénieux du son. CIS
moine jonathan

Numéro de dépôt :
3783378
Date de dépôt :
19/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2020
Collectif des ingénieux du son. CIS de moine jonathan

Présentation de la marque Collectif des ingénieux du son. CIS

Déposée le 19 novembre 2010 par moine jonathan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Collectif des ingénieux du son. CIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est moine jonathan domicilié(e) 01 bis rue mederic - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, moine jonathan domicilié(e) 01 bis rue mederic - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France.

La marque Collectif des ingénieux du son. CIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Collectif des ingénieux du son. CIS est expirée depuis le 19 novembre 2020.


moine jonathan - 01 bis rue mederic - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France


moine jonathan - 01 bis rue mederic - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Inscription le 27 juin 2011 - Rejet partiel n°552049 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27

Formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Etudes de projets techniques.