Déposée le 26 janvier 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOINE GROUPE A B
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-09 du 2 mars 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOINE GROUPE A B domicilié(e) 28 Avenue Maurice Levy Z.I. du Phare, 33700 MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 142 574 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS - France.
La marque MOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3078693.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOINE est expirée depuis le 26 janvier 2011.
MOINE GROUPE A B S.A.R.L - 28 Avenue Maurice Levy Z.I. du Phare, 33700 MERIGNAC - France - SIREN 410142574
OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-31
Publication - Publication le 2 mars 2001 au BOPI 2001-09
Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métallique, constructions, transportables métalliques, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métallique, tuyaux métalliques, portails métalliques, ferme-portes non électriques, armatures de portes métalliques, arrêts de portes métalliques, cadres de portes métalliques et châssis de portes métalliques, dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes, serrures de portes, galets de portes, garnitures de portes métalliques, panneaux de portes métalliques, poignées de portes en métal, verrous de portes, portes coulissantes métalliques, encadrement de portes métalliques, cabines de bain métalliques, serrures de porte, l'ensemble étant destiné au bateau. Bâteau, coque de bateau, crochet de bateau, dispositif de commande pour bateau, dispositif pour dégager les bateaux, vitrage de bateaux, hublots de bateau. Matériel de construction non métallique, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, construction transportable non métallique, cadre de porte non métallique, portail non métallique châssis de porte non métallique, panneau de porte non métallique, porte non métallique, poteau non métallique, balustre, porte battante non métallique, boiserie, cadre de fenêtre non métallique cadre de porte non métallique, moulure de corniche non métallique, corniche non métallique, cornière non métallique, châssis de fenêtre non métallique, huisserie non métallique, lambris nométallique, pied flottant pour l'amarrage de bateau non métallique, revêtement (construction nométallique), stores d'extérieur ni métallique ni en matière textile, volets non métalliques, verres de construction.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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