Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MOINE
MOINE GÉRARD, Laurent
MOINE MARTINE, Michelle, Denise
MOINE CHARLOTTE, Anaïs, Marine

Numéro de dépôt :
3151659
Date de dépôt :
05/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
MOINE de MOINE GÉRARD

Présentation de la marque MOINE

Déposée le 5 mars 2002 par MOINE GÉRARD, MOINE MARTINE, MOINE CHARLOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « MOINE »

Les déposants sont MOINE GÉRARD, Laurent domicilié(e) Chemin du Riou,04210 Valensole - 04210 - France, MOINE MARTINE, Michelle, Denise domicilié(e) Chemin du Riou,04210 Valensole - 04210 - France, MOINE CHARLOTTE, Anaïs, Marine domicilié(e) Chemin du Riou,04210 Valensole - 04210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOINE GÉRARD domicilié(e) CHEMIN DU RIOU,04210 VALENSOLE - 04210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


MOINE GÉRARD, Laurent - Chemin du Riou,04210 Valensole - 04210 - France

MOINE MARTINE, Michelle, Denise - Chemin du Riou,04210 Valensole - 04210 - France

MOINE CHARLOTTE, Anaïs, Marine - Chemin du Riou,04210 Valensole - 04210 - France


MOINE GÉRARD - CHEMIN DU RIOU,04210 VALENSOLE - 04210 - France


Inscription le 5 mai 2003 - Rejet total n°370325 - Publication au BOPI 2003-05-05

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Santons et objets, terre cuite. Fondation, musée

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.