Marque renouvelée - Marque en vigueur

SALOMON
MOINE DAMIEN
MOINE YANNICK

Numéro de dépôt :
97689253
Date de dépôt :
23/07/1997
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/07/2027

Présentation de la marque SALOMON

Déposée le 23 juillet 1997 par MOINE DAMIEN et MOINE YANNICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SALOMON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-36 du 5 septembre 1997.

Les déposants sont MOINE DAMIEN domicilié(e) RASEY, 1042 RUE LA MANCHE - 88220 - XERTIGNY - France et MOINE YANNICK domicilié(e) LA MANCHE RASEY - 88220 - XERTIGNY - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. MOINE, SAS domicilié(e) RASEY, 1042 RUE LA MANCHE - 88220 - XERTIGNY - France.

La marque SALOMON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97689253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SALOMON arrivera à expiration en date du 23 juillet 2027.


MOINE DAMIEN - RASEY, 1042 RUE LA MANCHE - 88220 - XERTIGNY - France

MOINE YANNICK - LA MANCHE RASEY - 88220 - XERTIGNY - France


M. MOINE, SAS - RASEY, 1042 RUE LA MANCHE - 88220 - XERTIGNY - France


Inscription le 9 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°403937 - Publication au BOPI 2004-12-09

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2007 n°2343697 - Publication au BOPI 2007-06-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-02

Publication - Publication le 5 sept. 1997 au BOPI 1997-36

Inscription le 8 octobre 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°586002 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2017 n°2643222 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-03-13

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