MOINE Bernard, Le Carre, 38660 La Terrasse, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE CARLE EN FORMATION.
Numéro de dépôt :
1332066
Date de dépôt :
29/08/1985
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
29/08/1995
Présentation de la marque CARLE
Déposée le 29 août 1985 par MOINE Bernard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE),
la marque française « CARLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est MOINE Bernard, Le Carre, 38660 La Terrasse, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE CARLE EN FORMATION. - France.
La marque CARLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1332066.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARLE est expirée depuis le 29 août 1995.
MOINE Bernard a également déposé les autres marques suivantes : VERTICAL INDUSTRIES
MOINE Bernard, Le Carre, 38660 La Terrasse, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE CARLE EN FORMATION. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18
Appareil et instruments scientifiques, nautiques géodésiques, électriques, photographiques cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de controle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;distributeurs automatiques et mécanismes pour caisses à prépaiement;caisses enregistreuses, machine à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Publicité, Distribution de prospectus, d'échantillon.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité Reproduction de documents.Bureaux de placements.Location de machines à écrire et de matériel de bureau.Education.Institutions d'enseignement Edition de livres, revues.Abonnements de journaux.Prets de livres.Divertissements, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision Production de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théatre.Distribution de journaux.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Création et exploitation de centres de loisirs et de divertissements.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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