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Marques déposées par monsieur MOINE ALAIN
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AC&F Action Conseil Formation TMD HSECT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AC&F Action Conseil Formation TMD HSECT
M. MOINE ALAIN, Agissant pour le compte de la société AC&F Action Conseil Formation en HSECT et TMD en cours de formation

Numéro de dépôt :
3909659
Date de dépôt :
31/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2022
AC&F Action Conseil Formation TMD HSECT de MOINE ALAIN

Présentation de la marque AC&F Action Conseil Formation TMD HSECT

Déposée le 31 mars 2012 par monsieur MOINE ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AC&F Action Conseil Formation TMD HSECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est monsieur MOINE ALAIN domicilié(e) 14 RUE DU CARDINAL LEMOINE - 75005 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AC&F Action Conseil et Formation en HSECT et TMD, M. MOINE ALAIN domicilié(e) 14 Rue Cardinal LEMOINE - 75005 - PARIS - France.

La marque AC&F Action Conseil Formation TMD HSECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909659.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AC&F Action Conseil Formation TMD HSECT est expirée depuis le 31 mars 2022.


M. MOINE ALAIN, Agissant pour le compte de la société AC&F Action Conseil Formation en HSECT et TMD en cours de formation - 14 RUE DU CARDINAL LEMOINE - 75005 - PARIS - France


AC&F Action Conseil et Formation en HSECT et TMD, M. MOINE ALAIN - 14 Rue Cardinal LEMOINE - 75005 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Services de conseiller en transport de marchandises dangereuses pour toutes les classes de danger et tous les modes de transport, sur tous secteurs d'activité et segments de marchés, à savoir : service d'informations en matière de transport ;

Formation en matière d'hygiène, de sécurité, d'environnement, de conditions de travail, de qualité, de transport de marchandises dangereuses pour toutes les classes de danger et les différents modes de transport sur tous secteurs d'activité et segments de marchés, à savoir service de formation ; d'organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Services de conseils, d'accompagnement, d'évaluation des risques, de diagnostics, d'audits de systèmes de management, de certification, de formation, d'amélioration des comportements et conditions de travail, de contrôles réglementaires et non réglementaires, de coordination pour les chantiers temporaires et mobiles, de conseiller en transport de marchandises dangereuses pour toutes les classes de danger et tous les modes de transport, de personne compétente en radioprotection sur tous secteurs d'activité et segments de marchés, à savoir : service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; consultation en matière de sécurité.