PATI PATON SPECIALITES ENROBEES DE DIFFERENTS PAINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PATI PATON SPECIALITES ENROBEES DE DIFFERENTS PAINS
Mr MOINARDEAU Guy - Boulanger Artisan Mr FABRY Jean-Paul
Numéro de dépôt :
95594089
Date de dépôt :
16/10/1995
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
16/10/2005
Présentation de la marque PATI PATON SPECIALITES ENROBEES DE DIFFERENTS PAINS
Déposée le 16 octobre 1995 par monsieur MOINARDEAU Guy - Boulanger Artisan et monsieur FABRY Jean-Paul
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER),
la marque française « PATI PATON SPECIALITES ENROBEES DE DIFFERENTS PAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-48 du 1 décembre 1995.
Les déposants sont monsieur MOINARDEAU Guy - Boulanger Artisan domicilié(e) La Boulange Rit - 1 Boulevard Jean Moulin, 29100 Douarnenez - France et monsieur FABRY Jean-Paul domicilié(e) 4 Venelle MADEZO, 29100 Douarnenez - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABRY JEAN-PAUL - France.
La marque PATI PATON SPECIALITES ENROBEES DE DIFFERENTS PAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95594089.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-27
Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Spécialités françaises et étrangères.Enveloppées de différentes pâtes à pain.Fabrication exclusivement artisanale élaborée avec des produits alimentaires déjà protégés par une appellation d'origine ou d'un label de qualité
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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