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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOILLARD
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TOPPES RONDES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOPPES RONDES
MOILLARD SA

Numéro de dépôt :
3041984
Date de dépôt :
18/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/07/2010

Présentation de la marque TOPPES RONDES

Déposée le 18 juillet 2000 par la Société Anonyme (SA) MOILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOPPES RONDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-34 du 25 août 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOILLARD domicilié(e) 2 RUE F. MIGNOTTE, 21700 NUITS ST GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 035 680 156 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOILLARD SA - France.

La marque TOPPES RONDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3041984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPPES RONDES est expirée depuis le 18 juillet 2010.

MOILLARD a également déposé les autres marques suivantes : CHARMALET , GRANDE COLLINE , BEAU VERSANT , PRE-MARIE , PIERRES PLATES , NOBLIAU , CLARETAINS , CADORET , LA FERME DU COMTE , DOMAINE DES LARRETS


MOILLARD SA - 2 RUE F. MIGNOTTE, 21700 NUITS ST GEORGES - France - SIREN 035680156


MOILLARD SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-51

Publication - Publication le 25 août 2000 au BOPI 2000-34

Vins et spiritueux.