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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOILLARD
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SARTAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SARTAN
MOILLARD SA

Numéro de dépôt :
1598160
Date de dépôt :
13/06/1990
Lieu de dépôt :
NUITS ST GEORGES
Date d'expiration :
13/06/2010

Présentation de la marque SARTAN

Déposée le 13 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) MOILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES), la marque française « SARTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOILLARD domicilié(e) 2 RUE FRANCOIS MIGNOTTE, 21700 NUITS ST GEORGES (dossier no 2172556) - France et immatriculée sous le numéro RCS 035 680 156 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MOILLARD domicilié(e) (dossier no 2172556) - France.

La marque SARTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1598160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SARTAN est expirée depuis le 13 juin 2010.

MOILLARD a également déposé les autres marques suivantes : CHARMALET , GRANDE COLLINE , BEAU VERSANT , PRE-MARIE , PIERRES PLATES , NOBLIAU , CLARETAINS , CADORET , LA FERME DU COMTE , DOMAINE DES LARRETS


MOILLARD SA - 2 RUE FRANCOIS MIGNOTTE, 21700 NUITS ST GEORGES (dossier no 2172556) - France - SIREN 035680156


MOILLARD - (dossier no 2172556) - France


Renouvellement avec limitation le 9 mai 2000 n°2172556 - Publication au BOPI 2000-05-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49

Inscription le 19 février 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°60497 - Publication au BOPI 1992-02-19

Vins tranquilles rouges et roses AOC cotes du Rhone.