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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOILLARD
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NOTRE DAME DES CEPS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOTRE DAME DES CEPS
MOILLARD SA

Numéro de dépôt :
1620796
Date de dépôt :
03/10/1990
Lieu de dépôt :
NUITS ST GEORGES
Date d'expiration :
03/10/2010

Présentation de la marque NOTRE DAME DES CEPS

Déposée le 3 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) MOILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES), la marque française « NOTRE DAME DES CEPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOILLARD domicilié(e) 2 RUE FRANCOIS MIGNOTTE, 21700 NUITS ST GEORGES (dossier no 2178617) - France et immatriculée sous le numéro RCS 035 680 156 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MOILLARD SA domicilié(e) (dossier no 2178617) - France.

La marque NOTRE DAME DES CEPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1620796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOTRE DAME DES CEPS est expirée depuis le 3 octobre 2010.

MOILLARD a également déposé les autres marques suivantes : CHARMALET , GRANDE COLLINE , BEAU VERSANT , PRE-MARIE , PIERRES PLATES , NOBLIAU , CLARETAINS , CADORET , LA FERME DU COMTE , DOMAINE DES LARRETS


MOILLARD SA - 2 RUE FRANCOIS MIGNOTTE, 21700 NUITS ST GEORGES (dossier no 2178617) - France - SIREN 035680156


MOILLARD SA - (dossier no 2178617) - France


Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2000 n°2178617 - Publication au BOPI 2000-07-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12

Vins Spiritueux, Liqueurs, Alcools