LES VIGNES HAUTES

MOILLARD SA

Présentation de la marque LES VIGNES HAUTES

Déposée le 3 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) MOILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES VIGNES HAUTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOILLARD domicilié(e) 2 RUE FRANCOIS MIGNOTTE,21700 NUITS ST GEORGES - 21700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 035 680 156 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOILLARD SA domicilié(e) BP 6,21701 NUITS ST GEORGES CEDEX - 21701 - France.

La marque LES VIGNES HAUTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VIGNES HAUTES est expirée depuis le 3 octobre 2012.

MOILLARD a également déposé les autres marques suivantes : CHARMALET , GRANDE COLLINE , BEAU VERSANT , PRE-MARIE , PIERRES PLATES , NOBLIAU , CLARETAINS , CADORET , LA FERME DU COMTE , DOMAINE DES LARRETS