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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOILLARD
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LES VIGNES HAUTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VIGNES HAUTES
MOILLARD SA

Numéro de dépôt :
3187696
Date de dépôt :
03/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/10/2012
LES VIGNES HAUTES de MOILLARD

Présentation de la marque LES VIGNES HAUTES

Déposée le 3 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) MOILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES VIGNES HAUTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOILLARD domicilié(e) 2 RUE FRANCOIS MIGNOTTE,21700 NUITS ST GEORGES - 21700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 035 680 156 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOILLARD SA domicilié(e) BP 6,21701 NUITS ST GEORGES CEDEX - 21701 - France.

La marque LES VIGNES HAUTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VIGNES HAUTES est expirée depuis le 3 octobre 2012.

MOILLARD a également déposé les autres marques suivantes : CHARMALET , GRANDE COLLINE , BEAU VERSANT , PRE-MARIE , PIERRES PLATES , NOBLIAU , CLARETAINS , CADORET , LA FERME DU COMTE , DOMAINE DES LARRETS


MOILLARD SA - 2 RUE FRANCOIS MIGNOTTE,21700 NUITS ST GEORGES - 21700 - France - SIREN 035680156


MOILLARD SA - BP 6,21701 NUITS ST GEORGES CEDEX - 21701 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-11

Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46

Vins et spiritueux