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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOILLARD
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LES VIGNES HAUTES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES VIGNES HAUTES
MOILLARD S.A.

Numéro de dépôt :
1229421
Date de dépôt :
08/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/07/2002

Présentation de la marque LES VIGNES HAUTES

Déposée le 8 juillet 1982 par la Société Anonyme (SA) MOILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES VIGNES HAUTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOILLARD domicilié(e) 2, Rue François Mignotte, 21700 NUITS SAINT-GEORGES (dossier no 2005951) - France et immatriculée sous le numéro RCS 035 680 156 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2005951) - France.

La marque LES VIGNES HAUTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES VIGNES HAUTES est expirée depuis le 8 juillet 2002.

MOILLARD a également déposé les autres marques suivantes : CHARMALET , GRANDE COLLINE , BEAU VERSANT , PRE-MARIE , PIERRES PLATES , NOBLIAU , CLARETAINS , CADORET , LA FERME DU COMTE , DOMAINE DES LARRETS


MOILLARD S.A. - 2, Rue François Mignotte, 21700 NUITS SAINT-GEORGES (dossier no 2005951) - France - SIREN 035680156


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2005951) - France


Renouvellement sans limitation le 10 juin 1992 n°2005951 - Publication au BOPI 1992-06-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-30

Vins, spiritueux et liqueurs.