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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOILLARD
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GRANDE COLLINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRANDE COLLINE
MOILLARD SA

Numéro de dépôt :
3041982
Date de dépôt :
18/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/07/2010
GRANDE COLLINE de MOILLARD

Présentation de la marque GRANDE COLLINE

Déposée le 18 juillet 2000 par la Société Anonyme (SA) MOILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRANDE COLLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-34 du 25 août 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOILLARD domicilié(e) 2 RUE F. MIGNOTTE, 21700 NUITS ST GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 035 680 156 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOILLARD SA - France.

La marque GRANDE COLLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3041982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRANDE COLLINE est expirée depuis le 18 juillet 2010.

MOILLARD a également déposé les autres marques suivantes : CHARMALET , BEAU VERSANT , PRE-MARIE , PIERRES PLATES , NOBLIAU , CLARETAINS , CADORET , LA FERME DU COMTE , DOMAINE DES LARRETS , MONATIER


MOILLARD SA - 2 RUE F. MIGNOTTE, 21700 NUITS ST GEORGES - France - SIREN 035680156


MOILLARD SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-51

Publication - Publication le 25 août 2000 au BOPI 2000-34

Vins et spiritueux.